Bienvenue dans la bibliothèque de l'ENSFEA.
Vous pouvez consulter l'ensemble des références bibliographiques du catalogue en interrogeant le moteur de recherche.
Les usagers inscrits, possédant une carte de lecteur, peuvent accéder à leur compte et aux services rattachés : réservations, suivi des prêts, suggestions d'achats.
Adresse
Bibliothèque de l’École Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole2 route de Narbonne,
31326 Castanet Tolosan
France
05 61 75 34 38
contact
Catégories
> 2805 droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;ordonnance ;réglementation ;règlement ;réglementation administrative loiVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (96)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le haut et vers le bas
document électronique
Destiné aux enseignants et formateurs de l'enseignement agricole et à tous ceux qui participent à la délivrance des diplômes préparés dans les établissements du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales, [...]texte imprimé
document électronique
Ce « manuel » sur la protection des données à caractère personnel à l’intention des chefs d’établissement, réalisé et diffusé par Réseau Canopé, a pour objectif de répondre aux principales questions auxquelles ils peuvent être confrontés au mome[...]texte imprimé
document électronique
Jacques Millot ; Marie-Claire Dauvisis ; Jean Courtas ; Jean-Baptiste Puel ; Joël Toreau | Toulouse-Auzeville : ENFA | 2002/10Elaboré pour la formation des professeurs stagiaires de la promotion 2002-2003, ce cédérom présente, pour tous les diplômes préparés dans les établissements d'enseignement agricole, la réglementation en vigueur, actualisée au 30 octobre 2002.texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Inspection générale de l'éducation | Paris : Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) | 2002Etat des lieux de l'utilisation des technologies d'information et de communication dans le système éducatif. Explication de la place des TIC dans les programmes des différentes disciplines. Réflexions pour dépasser le stade de l'innovation et [...]texte imprimé
texte imprimé
Sept intervenants tentent d'apporter des réponses aux termes suivants : l'identité, les savoirs, la loi, afin de réinventer une société, l'école.texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Article : texte imprimé
Présentation des possibilités d'utilisation d'extraits d'œuvres, dans le cadre de l'exception pédagogique, autorisée par la loi du 1er août 2006 relative au droit d'auteur. Précisions relatives aux notions d'extrait, de finalité pédagogique, d'O[...]document électronique
Synthèse technique et réglementaire des informations concernant les risques liés à un produit ou un groupe de produits. Elles sont établies, à partir de la littérature internationale, par une équipe de médecins et de chimistes de l'INRS.