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Documents disponibles écrits par cet auteur (18)
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François Poulle ; MAIRIE-CONSEILS ; Fédération des Parcs naturels régionaux de France | Paris : SYROS | LES CAHIERS DE L'INTERCOMMUNALITE | 1992Nombreux sont les territoires qui se sont avancés sur la voie de l'intercommunalité par la mise en commun d'équipements ou de services. Plus rares sont ceux qui ont entrepris de débattre et de légiférer en commun sur l'aménagement de l'espace. D[...]texte imprimé
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Yves Gorgeu ; Claire Lamine ; Anne Vourc'h ; MAIRIE-CONSEILS ; Fédération des Parcs naturels régionaux de France | Paris : La Documentation Française | PRATIQUES DE L'INTERCOMMUNALITE | 1994Ce dossier-guide explore les missions qu'un groupement peut se voir confier par les communes membres en liant les initiatives publiques d'habitat locatif au projet de développement d'un territoire intercommunal.texte imprimé
Patrick Moquay ; MAIRIE-CONSEILS ; Fédération des Parcs naturels régionaux de France | Paris : SYROS | LES CAHIERS DE L'INTERCOMMUNALITE | 1996Présente les éléments qui influent sur le déroulement des démarches intercommunales. Propose d'identifier dans le contexte local douze catégories de facteurs sociopolitiques qui peuvent tantôt faire obstacle, tantôt favoriser la coopération. L'e[...]texte imprimé
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Dossier pédagogique comprenant : des fiches de présentation des dispositions des articles 95,96,97 de la loi urbanisme et habitat du 02/07/2003 ; des fiches qui orientent et apportent les manières de faire sur les points peu explicités par la loi.texte imprimé
L'intégration les orientations paysagères du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) dans un Plan Local d'urbanisme (PLU).
