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André Lucas, Directeur de publication ; Emilie Bouchet-Le Mappian ; Sylvain Chatry ; Stéphanie Le Cam | Paris : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation | 2018Ce guide qui s'adresse aux enseignants, utilisateurs et créateurs d’une œuvre, présente les principales règles du droit de la propriété intellectuelle. Il traite des questions juridiques soulevées par l'usage et la création des ressources numéri[...]
