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> 2805 droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;ordonnance ;réglementation ;règlement ;réglementation administrative loiVoir aussi |
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Montre comment a été assurée la diffusion des connaissances et des innovations dans une période de modernisation rapide de l'agriculture en France de 1945 à 1985. Présente la politique de modernisation de l'enseignement agricole, ainsi que l'art[...]texte imprimé
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Ce guide propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène en charcuterie artisanale, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. Il s'adresse à l'ensemble des professionnels qui exercen[...]texte imprimé
Propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène dans le secteur de la semoulerie de blé dur, conformément aux principes de la directive 93-43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. [A jour en juillet 2000].texte imprimé
Confédération nationale de l'élevage (France) | Paris : Journaux Officiels | Guide de bonnes pratiques d'hygiène | 2012La nouvelle réglementation communautaire, connue sous la dénomination de "Paquet Hygiène", relative à la sécurité sanitaire des denrées alimentaires et à l'hygiène des aliments pour animaux, induit des responsabilités pour chacun des opérateurs [...]texte imprimé
Guide des bonnes pratiques d'hygiène pour les fabrications de produits laitiers et fromages fermiers
Ce guide propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène pour les fabrications de produits laitiers et fromages fermiers, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. Il s'adresse aux e[...]texte imprimé
Ce guide propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène pour la transformation et la commercialisation de volailles et de porcs, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. Il s'adres[...]texte imprimé
Ce guide accompagne la mise en place de la circulaire du 10 avril 2015 relative aux règles applicables aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans la fonction publique de l’État (FPE). Il décrit le rôle des diffé[...]texte imprimé
Guide conçu pour aider les employeurs et l’ensemble des acteurs opérationnels impliqués dans la prévention des risques professionnels, à mener à bien la phase de diagnostic, puis l’élaboration et la mise en œuvre de leur plan d’action de prévent[...]texte imprimé
Classeur de fiches pratiques sur les aspects juridiques et techniques du bocage de l'Avesnois, illustrées de cas concrets.texte imprimé
Ouvrage de référence destiné aux professionnels de la formation, organisé en 16 parties et couvrant des registres très variés comme le dispositif de la loi, l'organisation pratique des séminaires, l'analyse des besoins, la mise sous assurance qu[...]texte imprimé
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