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Philippe Richert ; Françoise Férat ; Annie David ; Commission des Affaires culturelles | Paris : Sénat | Rapports et avisRapport sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, et consacré à l'enseignement scolaire.texte imprimé
Philippe Richert ; Françoise Férat ; Brigitte Gonthier-Maurin ; Commission des Affaires culturelles | Paris : Sénat | Rapports et avis | [2007]Rapport sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, et consacré à l'enseignement scolaire.texte imprimé
Jean-Claude Carle ; Françoise Férat ; Brigitte Gonthier-Maurin ; Commission des Affaires culturelles | Paris : Sénat | Rapports et avisRapport sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, et consacré à l'enseignement scolaire.texte imprimé
Jean-Claude Carle ; Françoise Férat ; Brigitte Gonthier-Maurin ; Commission des Affaires culturelles | Paris : Sénat | Rapports et avis | 2009Avis du Sénat sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, et consacré à l'enseignement scolaire. La troisième partie de ce rapport est consacrée à l'enseignement agricole et en souligne les r[...]texte imprimé
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires culturelles sur la place de l'enseignement agricole dans le système éducatif français. Propositions pour valoriser le potentiel de formation et réaffirmer son identité.
