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Règlementation : aspects liés au bien-être animal et aux enjeux environnementaux

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Titre :	Règlementation : aspects liés au bien-être animal et aux enjeux environnementaux
Auteurs :	Françoise Morizot-Braud ; Centre d'études et de recherches sur la diversification (Moulins-Engilbert)
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Dijon : Éducagri éditions, 2025
Collection :	Guide pratique
Sous-collection :	La diversification en agriculture, num. 4
ISBN/ISSN/EAN :	979-10-275-0522-7
Format :	160 p.
Note générale :	La série «La diversification en agriculture» a pour ambition d’élargir la diffusion des outils proposés par le Centre d'études et de recherches sur la diversification (CERD) auprès des porteurs de projets en circuits courts (c’est-à-dire producteurs déjà installés et candidats à l’installation) et des conseillers les accompagnant, mais aussi des étudiants, enseignants, formateurs en lycées et CFPPA, ainsi que des collectivités développant des politiques alimentaires de proximité.
Index. décimale :	631.1 (Gestion et organisation de l'exploitation agricole )
Résumé :	Ce guide fournit, aux porteurs de projets en circuits courts, des repères concernant le bien-être animal et les enjeux environnementaux. Il aborde la préservation du bien-être animal en présentant tout d'abord le contexte international, communautaire et national puis les attentes sociétales, avant de détailler les différents aspects règlementaires (définition et critères ; règlementation en vigueur ; contrôles et mesures mises en œuvre ; perspectives d'évolution pour la règlementation ; spécificités règlementaires par espèces). Puis il aborde la préservation de l'environnement (le permis de construire, la règlementation sanitaire des élevages ; les distances d'implantation des installations, le bruit, la maîtrise des pollutions, la redevance sur la pollution des eaux ; la gestion des déchets), la préservation de la biodiversité, la gestion de l'eau, la gestion de l'énergie et l'utilisation des énergies renouvelables.